5 idées clés sur la dématérialisation à retenir pour 2015
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Le 18 novembre dernier, DocuSign, le spécialiste de la gestion des transactions et signatures digitales a réuni des professionnels issus de tous les secteurs, au sein du somptueux palace Peninsula, dans le cadre de son DocuSign Signature City Tour. L’occasion pour ce leader mondial de faire le point sur le cadre juridique et les nombreux atouts de la signature électronique. Tour d’horizon des principaux points à retenir…
1. Une reconnaissance européenne de la signature électronique
Le 23 juillet dernier, le Conseil de l’Union européenne a adopté le règlement européen eIDAS sur l’identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques au sein du marché intérieur. L’objectif ? Permettre à la signature électronique d’avoir la même valeur légale dans les 28 états membres en Europe.
2. L’association de DocuSign et OpenTrust : une combinaison gagnante
En établissant en mars dernier un partenariat avec OpenTrust, prestataire de service de confiance électronique français certifié, DocuSign s’est doté d’un atout de poids puisque ce dernier est aujourd’hui à même de proposer à ses utilisateurs un service de signature à valeur probante et conforme à la réglementation européenne.
3. Vers le 100 % numérique
En s’associant avec OpenTrust, DocuSign s’est également doté de nouveaux services dont l’objectif est de permettre aux professionnels de se diriger vers le 100 % numérique. Destinée aux agents immobiliers, aux promoteurs, ou encore aux syndics, la solution DocuSign permet, en effet, d’assurer la gestion d’une transaction en incluant l’envoi du document aux divers interlocuteurs qui seront amenés à signer le document, la collecte des preuves qui serviront au final à justifier la valeur probante de la signature, puis la rétention des documents au sein de DocuSign, dans le système d’informations de l’agence ou chez un tiers archiveur.Un atout de poids à l’heure où Manuels Valls évoquait lors du Congrès Fnaim son souhait de « sécuriser la remise des documents par voie dématérialisée ».
4. Data centers en Europe : un gage de sécurité
Le lieu de stockage des données doit être un critère essentiel dans le choix de l’archiveur. Pour les interlocuteurs interrogés au cours de l’évènement, un data center basé hors Union européenne, voire en dehors des frontières hexagonales, pourrait ainsi être un frein au passage au 100 % numérique. Dans cette optique, DocuSign va donc se doter dès 2015 de trois nouveaux data centers basés en Europe : un en Allemagne, un aux Pays-Bas, et un troisième dont la localisation sera annoncée au cours de l’année.
5. La signature électronique pour une réduction des coûts
A l’heure où la loi Alur a provoqué un véritable raz de marée en termes de paperasse administrative, l’usage de la signature électronique est une formidable occasion pour un professionnel de l’immobilier d’optimiser son ROI : réduction des stocks de papier utilisés et du coût d’archivage, limitation des frais d’envoi… Autre atout, la simplicité d’usage de la solution DocuSign permet aux utilisateurs de basculer très rapidement d’un système papier à un système électronique. Enfin, le modèle proposé est un modèle à la consommation permettant ainsi un investissement en lien uniquement avec son besoin.
Stéphanie Marpinard